PRÉSENTATION
AFNOR : Association Française de Normalisation
Copyright © 2024, Tous droits réservés
11, rue Francis de Pressensé 93571 La Plaine Saint-Denis France
Tel. : +33 (0)1 41 62 80 00. Fax: +33 (0)1 49 17 90 00
Directeur de publication : M. Olivier Peyrat, Directeur Général
Site édité par :
AFNOR DÉVELOPPEMENT, SIRET : 479 075 970 00018
RCS de Bobigny : 479 075 970 00018
Site hébergé par :
OVH, SIRET : 424 761 419 00045
RCS de Lille Métropole : 424 761 419 00045, Code APE : 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Crédits photos :
Fotolia, Shutterstock, Unsplash, AdobeStock, Istock photo agence OKO, Getty images
Objectifs et qualités des contenus :
Le site http://telechargement.afnor.info
Livres blancs, guides méthodologiques, études, rapports… le groupe AFNOR vous propose des documents qui vous aideront dans la prise de décisions en vue d’améliorer la performance de votre entreprise.
L'ensemble des contenus, pages, scripts et images du site http://telechargement.afnor.info sont la propriété exclusive d'AFNOR. Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web sont la propriété d’AFNOR. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit d’AFNOR.
Il est expressément interdit à l’internaute de modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, désassembler ou créer un ou plusieurs œuvre(s) dérivée(s) à partir du site http://telechargement.afnor.info et notamment de son contenu, sans l’accord préalable et écrit d’AFNOR.
Toute reproduction, représentation, exploitation de quelque nature que ce soit et à quelques fin que ce soit, de toute ou partie du site http://telechargement.afnor.info et notamment de sa structure et/ou de son contenu, sans l’accord préalable et écrit d’AFNOR.
Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous pays. Les informations mises à votre disposition sur le http://telechargement.afnor.info sont protégées par le droit d'auteur et le droit sui generis d'AFNOR ou de ses ayants droit sur les bases de données.
Ainsi sont soumis à l’accord préalable écrit d’AFNOR toute :
De façon générale, est interdite toute extraction ou réutilisation des données à des fins commerciales ou de diffusion à des tiers. Sont autorisés : l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, de contenu des bases ; toutefois, la présente disposition ne saurait être interprétée comme autorisant l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu des bases de données.
De façon générale, sont autorisés les actes d’exploitation de la base en conformité avec la destination des bases. Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’AFNOR et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’AFNOR se réserve le droit de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre momentanément l’accès à tout ou partie du site http://telechargement.afnor.info en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis. Les services et données accessibles sur ce site Internet sont uniquement fournis à titre d’information.
Bien que toutes les démarches aient été effectuées pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues dans ce site Internet, AFNOR n’assume aucune responsabilité en raison de l’éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site Internet, l’utilisation des informations se faisant aux risques de l’internaute.
Le présent site internet peut proposer des liens vers d’autres sites internet. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du présent site. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre AFNOR et ces sites. Dès lors, AFNOR ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au présent site ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite d'AFNOR. Contact : groupeafnor@afnor.org
Le présent site d’AFNOR http://telechargement.afnor.info peut également intégrer des fonctionnalités conçues pour permettre aux personnes concernées d'initier des interactions avec des sites web tiers ou des services tiers, dont des réseaux sociaux tiers. En cas d’utilisation des sites web tiers, des services tiers ou des réseaux sociaux tiers, AFNOR invite les personnes concernées à consulter leur politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'Internet peuvent être interceptés par des tiers. En conséquence, en dehors des zones sécurisées, la confidentialité de ces messages ne peut être garantie et l'indication de leur provenance peut être falsifiée.
Il s’agit d’un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet d’identifier votre terminal dans lequel il est enregistré, pendant une durée de validité limitée.
Les sites web du Groupe AFNOR utilisent des Cookies qui ont pour finalité de faciliter la navigation sur les dits sites web, de mesurer l’audience du site ou encore de permettre le partage de pages des sites web. Les Cookies sont déposés sur le terminal des personnes concernées pour une durée maximum de 12 mois à compter de la manifestation du consentement de la personne concernée. Passé ce délai, le consentement sera à nouveau recueilli.
Les Cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement des sites web du groupe AFNOR. Leur suppression peut entrainer des difficultés de navigation. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser nos sites d’une façon optimale.
Quatre types de Cookies, répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans le terminal des personnes à l’occasion d’une visite sur un des sites web du Groupe AFNOR.
Les personnes ont la possibilité d’accepter ou de refuser les Cookies au cas par cas ou de les refuser une fois pour toutes en paramétrant leur navigateur. Si la personne choisit de refuser l’ensemble des Cookies, la navigation accédant à certaines pages des différents sites web du Groupe AFNOR sera réduite.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser nos sites d’une façon optimale.
En utilisant les sites du Groupe AFNOR vous consentez à l’utilisation des Cookies précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou partie de ces Cookies, à l’exception des Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site comme indiqué ci-dessus. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.
Lors de votre visite sur un des sites internet édités par l’AFNOR vous êtes susceptible de nous fournir un certain nombre de données personnelles afin de profiter des services et/ou produits offerts par l’AFNOR. Les Traitement des données à caractère personnel sont nécessaires à l’exécution des prestations demandées. AFNOR s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France (Loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Loi Informatique et Libertés) et en Europe (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD), à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des internautes naviguant sur les sites Internet d’AFNOR.
Toute(s) donnée(s) à caractère personnel confiée(s) à AFNOR Certification fera l’objet d’une protection telle que décrite via la CHARTE SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET LA VIE PRIVEE AFNOR.
L’AFNOR dispose de dispositifs de sécurité physique, électronique et administrative appropriés, conçus pour protéger les informations personnelles obtenues des personnes concernées, clients et prospects conformément à sa la CHARTE SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET LA VIE PRIVEE AFNOR.